Veuillez lire attentivement les différentes conditions d'utilisation de ce site avant de parcourir ses pages.

En vous connectant à ce site, vous acceptez sans réserve ces conditions.

Aussi, conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes : www.fontainebackes.com

Informations légales :

Informations sur l'éditeur du site : FONTAINE BACKES
Responsable éditorial : Monsieur BACKES Romain
Courriel : info@fontainebackes.com
Site Internet : https://www.fontainebackes.com

Le site est la propriété exclusive de la société FONTAINE BACKES.

Conditions d'utilisation :

Ce site (www.fontainebackes.com) est proposé dans différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc...) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons d'utiliser des navigateurs modernes tels que Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc....

FONTAINE BACKES met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. FONTAINE BACKES n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, ni d'un quelconque préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies : Le site www.fontainebackes.com peut vous demander d'accepter les cookies à des fins de statistiques et d'affichage. Un cookie est un élément d'information déposé sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation des cookies.

Liens hypertextes : Les sites ne proposent pas de liens vers d'autres sites ou d'autres ressources disponibles sur Internet. FONTAINE BACKES ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. FONTAINE BACKES ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de FONTAINE BACKES.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d'un des sites internet de FONTAINE BACKES, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. FONTAINE BACKES se réserve le droit d'accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis :

L'ensemble des activités et des informations de la société sont présentées sur notre site www.fontainebackes.com

FONTAINE BACKES s'efforce de fournir sur le site www.fontainebackes.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.fontainebackes.com ne sont pas exhaustifs et les photos ne sont pas contractuelles. Elles sont données sous réserve des modifications qui ont été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.fontainebackes.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer ou d'être modifiées sans préavis.

Limitation contractuelle sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour à différentes périodes de l'année, mais peuvent contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à info@fontainebackes.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d'ordinateur et de navigateur utilisé, ...).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Par ailleurs, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de FONTAINE BACKES.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.fontainebackes.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de FONTAINE BACKES. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient engager des poursuites à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration 1656629 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site www.fontainebackes.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de tout litige, est le français.

Données personnelles :

En général, vous n'êtes pas tenu de nous fournir vos données personnelles lorsque vous visitez notre site web www.fontainebackes.com.

Toutefois, il existe certaines exceptions à ce principe. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amené à nous fournir certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre entreprise, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone. C'est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique "Nous contacter".

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de demander des informations sur notre société, ou de recevoir des newsletters.

Enfin, nous pouvons collecter automatiquement certaines informations vous concernant lors d'une simple navigation sur notre site, notamment : des informations sur l'utilisation de notre site, telles que les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de navigateur que vous utilisez et vos temps d'accès.

Ces informations sont utilisées exclusivement à des fins statistiques internes, afin d'améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.